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Nom ou Raison sociale : METALSFER SARL
Adresse : 131 RUE DU LUXEMBOURG 59100 ROUBAIX
Adresse électronique :
Téléphone : 03 20 99 92 00
N° Registre Commerce :
Adresse siège social : 131 RUE DU LUXEMBOURG 59100 ROUBAIX
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Directeur de rédaction et de publication : METALSFER SARL


Tous les sites internet édités à titre professionnel, qu'ils proposent des ventes en ligne ou non, doivent obligatoirement indiquer les mentions légales suivantes :

Pour un entrepreneur individuel : nom, prénom, domicile

Pour une société : raison sociale, forme juridique, adresse de l'établissement ou du siège social (et non pas une simple boîte postale), montant du capital social adresse de courrier électronique et numéro de téléphone

Pour une activité commerciale : numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS)

Pour une activité artisanale : numéro d'immatriculation au répertoire des métiers (RM) numéro individuel d'identification fiscale : numéro de TVA intracommunautaire

Pour une profession réglementée : référence aux règles professionnelles applicables et au titre professionnel nom et adresse de l'autorité ayant délivré l'autorisation d'exercer quand celle-ci est nécessaire nom du responsable de la publication
coordonnées de l'hébergeur du site : nom, dénomination ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone

Pour un site marchand, conditions générales de vente (CGV) : prix (exprimé en euros et TTC), frais et date de livraison, modalité de paiement, service après-vente, droit de rétractation, durée de l'offre, coût de la technique de communication à distance numéro de déclaration simplifiée Cnil, dans le cas de collecte de données sur les clients

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